Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Documents de location de la salle Saint-André
Pour toute location de salle, consultez les documents de réservation de la salle Saint-André de Saint-André-Treize-Voies à Montréverd.
Documents de location de la salle Pré Vert
Pour toute location de salle, consultez les documents de réservation de la salle Pré Vert de Saint-Sulpice-le-Verdon à Montréverd.
Documents de location de la salle polyvalente de Mormaison
Pour toute location la salle polyvalente de Mormaison, consultez documents de location mis à disposition par Montréverd.
Documents de location de la salle Les Forges
Pour toute location, consultez le documents de la salle Les Forges de Saint-André-Treize-Voies mis à disposition par Montréverd.
Documents de location de la salle Concorde
Pour toute location, consultez documents de la salle Concorde de Saint-Sulpice-le-Verdon, mis à disposition par Montréverd.
Réglementation temporaire circulation – Changement poteaux téléphoniques – Février 2019
Arrêté n° 2019 - REGURB -014 fixant la réglementation temporaire de la circulation pour chantier mobile changement poteaux téléphoniques
Circulation temporaire – Changement poteaux téléphoniques – Février 2019
Arrêté n° 2019 - REGURB - 019 fixant la réglementation temporaire de la circulation pour chantier mobile changement poteaux téléphoniques.
Circulation restreinte – Changement poteaux téléphoniques – Février 2019
Arrêté n°2019 - REGURB - 022 : Circulation pour chantier mobile changement poteaux téléphoniques