Approbation de la révision allégée de chacun des PLUi
Lors de la séance du 5 mai 2025, le Conseil d’agglomération a approuvé la révision allégée n°2 du Plan...
Approbation de la modification n°4 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Lors de la séance du 3 mars 2025, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°4 du Plan Local...
Révision allégée de chacun des PLUi : rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Les projets de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton...
Modification de chacun des PLUi : rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Les projets de modifications n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de...
Enquête publique unique : modification de chacun des PLUi
Les projets de modifications de chacun des Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux (PLUi) du territoire, vont entrer en phase d’enquête...
Arrêt des révisions allégées de chacun des Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux
Le Conseil d’agglomération a arrêté les projets de révision allégée de chacun de ses Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux (PLUi)...
Lancement des procédures de révision allégée de chacun des Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux
Terres de Montaigu lance une procédure de modification, visant à corriger des erreurs matérielles dans le PLUi, sans en modifier les orientations.
Approbation de la modification n°3 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Lors de la séance du 12 février 2024, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°3 du Plan Local...
Approbation de la modification n°1 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Lors de la séance du 12 février 2024, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°1 du Plan Local...
Lotissements communaux : des lots sont disponibles
Des lots sont disponibles sur les lotissements communaux : Le Bois Vert, commune déléguée de Saint-Sulpice-le-Verdon et L’Orgerie –...